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Marques déposées par Société Coopérative Agricole COFRUID'OC Coopérative Agricole
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SUND'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUND'OC
Société Coopérative Agricole COFRUID'OC Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
92422934
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque SUND'OC

Déposée le 10 juin 1992 par Société Coopérative Agricole COFRUID'OC Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUND'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est Société Coopérative Agricole COFRUID'OC Coopérative Agricole domicilié(e) 286 Route de Saint Nazaire SAINT JUST,34400 LUNEL (dossier no 2217143) - 34400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217143) - 69006 - France.

La marque SUND'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUND'OC est expirée depuis le 10 juin 2012.


Société Coopérative Agricole COFRUID'OC Coopérative Agricole - 286 Route de Saint Nazaire SAINT JUST,34400 LUNEL (dossier no 2217143) - 34400 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217143) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217143 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles